Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) APLIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METASWITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 22 septembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) APLIO domicilié(e) 18 avenue du 8 Mai 1945, 95200 SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 200 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri TEBEKA APLIO SA - France.
La marque METASWITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APLIO SA - 18 avenue du 8 Mai 1945, 95200 SARCELLES - France - SIREN 410200380
Henri TEBEKA APLIO SA - France
Publication - Publication au BOPI 1999-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Republication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
- Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, ou de données : programmes d'ordinateurs et logiciels ; dispositif ou appareil permettant de relier un appareil audiovisuel, un appareil téléphonique ou un micro ordinateur à un réseau de type Internet. - Services de télécommunications : services de communications téléphoniques, visiophoniques, radiophoniques et télématiques ; services de télécommunications utilisant un réseau de type Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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